DELIBERATIONS 2026
- Délibération n°1 : élection du Président
- Délibération n°2 : élection des vice-Présidents
- Délibération n°3 : Indemnités des élus
- Délibération n°4 : Délégations données à la Présidente
- Délibération n°5 : balance provisoire du CFU 2025
- Délibération n°6 : orientations budgétaires 2026
- Délibération n°7 : affectation du résultat 2025
- Délibération n°8 : budget primitif 2026
- Délibération n°9 : demande de subv. de fonctionnement 2026 à la DRAC
- Délibération n°10 : demande de subv. de fonctionnement 2026 Conseil Régional de Normandie
- Délibération n°11 : demande de subv. de fonctionnement 2026 Conseil Départemental de Seine-Maritime
- Délibération n°12 : demande de subv. achat matériel 2026 Conseil Régional de Normandie
- Délibération n°13 : refacturation des fluides
- Délibération n°14 : désignation du Président pour le vote du CFU 2025
- Délibération n°15 : vote du Compte Financier Unique 2025
- Délibération n°16 : suppressions et créations d’emplois
- Délibération n°17 : tarifs 2026-2027 applicables au 01/09/2026
- Délibération n°18 : règlement budgétaire et financier (doc)
- Délibération n°19 : subvention d’investissement CD 76 matériel numérique
- Délibération n°20 : subvention de fonctionnement – projet CD 76 sensibilisation handicap
- Délibération n°21 : subvention de fonctionnement – projet CD 76 santé phys. et mentale
- Délibération n°22 : convention coopération entre le CRR de Rouen, le CRD de Dieppe et le CRD GCPC
- Délibération n°23 : convention partenariat entre le CRR Rouen et le CRD GCPC
COMPTES RENDUS réunions du comité syndical 2026
- Compte rendu : réunion du 9 avril 2026
- Compte rendu : réunion du 28 avril 2026
- Compte rendu : réunion du 24 juin 2026